MENTIONS LÉGALES

​1. Informations relatives à l'hébergeur

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WIXCOM FRANCE SAS

19 boulevard Malesherbes  75008 PARIS

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2. Informations relatives à l'éditeur

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Nom - Prénom: VAISMAN Hélène

Forme juridique: Entreprise Individuelle au régime de la Micro-Entreprise

Nom commercial: Hélène Vaisman Photographe

Adresse: 2 impasse du Clos du Château 31330 LARRA

Téléphone:  +33 7 59 67 18 47

Mail: contact@helenevaisman-photographe.fr

SIREN  934 903 592

SIRET  934 903 592 000 12

Code APE  7420Z

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3. Conditions d'utilisation

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Ce site est accessible via l'URL helenevaisman-photographe.com.

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Hélène Vaisman Photographe.

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5. Limitation de la responsabilité

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Il est rappelé que les photographies et textes présents sur ce site internet sont la propriété intellectuelle exclusive d'Hélène Vaisman Photographe et sont donc interdits de téléchargement et de reproduction quelle qu'elle soit (loi 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle). Toute personne y contrevenant  s'expose à des poursuite judicières.

Par là-même, Hélène Vaisman Photographe vous remercie de respecter son travail ainsi que le droit à l'image des personnes photographies.

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6. Propriété intellectuelle

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8. Règlement des litiges et droit applicable

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Le droit applicable est le droit français.

En cas de litige, les parties tenteront de régler leur différend par voie amiable.

A défaut d’accord, la partie la plus diligente pourra alors saisir du litige le Tribunal compétent.

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